Agréments & qualité

Une gouvernance attentive à la validité des informations.

Seuls les documents en cours de validité pourront être présentés comme agréments ou certifications actuels. Les pièces historiques sont contextualisées et datées.

Archive historique

CIE — HTA/BTA/EP

Agrément documenté pour la période 2009–2011, valide jusqu’au 31 août 2011. Il ne constitue pas une preuve d’agrément actuel.

Agrément historique

Mise à jour attendue

Documents actuels

Les futurs agréments, certificats et politiques qualité peuvent être ajoutés dans le CMS avec une date de validité et un statut public contrôlé.

À confirmer avant publication